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Marques déposées par la société DEBREU FRANCIS
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ARGUS & HABITAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARGUS & HABITAT
DEBREU FRANCIS

Numéro de dépôt :
93453506
Date de dépôt :
26/01/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2013

Présentation de la marque ARGUS & HABITAT

Déposée le 26 janvier 1993 par la société DEBREU FRANCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARGUS & HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la société DEBREU FRANCIS domicilié(e) 2 Avenue Adolphe MAX,59800 LILLE (dossier no 2235038) - 59800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 707 572 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Francis DEBREU domicilié(e) 2 avenue Adolphe MAX,59800 LILLE (dossier no 2235038) - 59800 - France.

La marque ARGUS & HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARGUS & HABITAT est expirée depuis le 26 janvier 2013.

DEBREU FRANCIS a également déposé les autres marques suivantes : VILLE & HABITAT , ABREAL DOMIKE , ABREXBAT REALISATEUR DE L'HABITAT


DEBREU FRANCIS - 2 Avenue Adolphe MAX,59800 LILLE (dossier no 2235038) - 59800 - France - SIREN 313707572


Francis DEBREU - 2 avenue Adolphe MAX,59800 LILLE (dossier no 2235038) - 59800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-44

Inscription le 10 juin 2003 - Changement d'adresse n°371810 - Publication au BOPI 2003-06-10

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2003 n°2235038 - Publication au BOPI 2003-01-22

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

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